180 J - Dossiers clients de Me Raoul-Lepretre (Elven)

Dossiers clients de l'étude notariale d'Elven

Cotes extrêmes : 180 J 1-34

Dates extrêmes : 1691-1908

Métrage linéaire : 0.06

Importance matérielle (nombre d'articles) : 34

Auteur : par Siegfried Ranc, stagiaire de l'Université catholique de l'Ouest, et Arnaud Guguin ; sous la direction de Florent Lenègre

Année de publication : 2017

Producteur : Julien-Marie Guilloys. Jean-Marie Martel. Charles-Toussaint Gouhyer. Paul-Marie Le Franc. Adrien-Marie Le Franc. Henri-Paul Collot.

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Julien-Marie Guilloys. Jean-Marie Martel. Charles-Toussaint Gouhyer. Paul-Marie Le Franc. Adrien-Marie Le Franc. Henri-Paul Collot.

• Présentation du producteur

  Prédécesseurs de Maîtres Joseph Raoul et Roger-Jacques Lepretre qui ont effectué le versement du fonds.

• Présentation du contenu

  Ce fonds est constitué de dossiers de clients privés et publics ainsi que de quelques dossiers fonciers. Ceux-ci sont composés principalement d'expéditions notariées (acquisitions, ventes, quittances, inventaires après décès...), de pièces de procédures et de correspondances.

• Mode de classement

  Les dossiers de clients privés et publics sont classés dans l'ordre alphabétique. Les dossiers fonciers le sont dans l'odre chronologique.

  Il n'a pas été possible d'établir avec certitude l'existence de dossiers familiaux, le choix a donc été fait d'attribuer un article à chaque affaire même...

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  Les dossiers de clients privés et publics sont classés dans l'ordre alphabétique. Les dossiers fonciers le sont dans l'odre chronologique.

  Il n'a pas été possible d'établir avec certitude l'existence de dossiers familiaux, le choix a donc été fait d'attribuer un article à chaque affaire même lorsque les personnes concernées sont des homonymes.

   

• Modalités d'entrée

  Dossiers extraits du fonds versé le 25 octobre 1973.

• Modalités d'accès

  Publiable sur internet

  
  

  Documents librement communicables.

• Statut juridique

  
  
  

• Modalités de reproduction

  Documents librement reproductibles.

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Elven (Morbihan, France) / Monterblanc (Morbihan, France)

• Descripteurs personnes

  Guilloys, Julien-Marie (notaire à Elven ; an VII-1830)/Martel, Jean-Marie (notaire à Elven ; 1831-1836)/Le Franc, Paul-Marie (notaire à Elven ; 1838-1875)/Le Franc, Adrien-Marie (notaire à Elven ; 1875-1889)/Collot, Henri-Paul (notaire à Elven ; 1902-1923)

• Descripteurs matières

  comptabilité privée